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 Avocat compétent en droit administratif.

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Val412
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mer 22 Mar 2017 - 6:48

Donc si tout vos papiers sont en règles autorisation de détention déclaration... et que votre chien n à pas mordu qui que se soit .

Qu il n'y a pas de constatation médicale des blessures des victimes avec des photos attestant les blessures , je ne comprends pas comment il peuvent vous trainer dans les tribunaux pour essayer de vous la retirer.

Si il y a eu un dépôt de plainte d une victime vous auriez dû être convoqué au commissariat ou gendarmerie ou l on aurait du vous informer des faits et de la date et des préjudices dont on vous accusé, on aurait logiquement du vous entendre sur ce que l on vous reproche avant que la plainte soit transmise au parquet pour décider des suites à lui donner.
À compter de cela votre chien aurait du être soumis au 3 visites sanitaire obligatoire pour attester que il est indem de toute maladie .
Un exemplaire des feuillets devant être remis à la victime ,au commissariat et un que vous conservez .
A compter du moment ou l arrête du maire a été émis et le chien placée en fourriere vous êtes dans l obligation de lui faire passer une étude comportementale qui déterminent la dangerosité du chien ce qui déterminent si il doit être euthanasier ou pas ou si il peut vous être rendu .
.
Vous devriez voir avec votre avocat il y aurait des victimes sans qu il y ai de blessures des témoignages attestant qu il s agit de votre chien c est pas nette tout ça.
C est ça la procédure j en ai suffisamment baver avec ça pendant 2 ans pour savoir ce dont je parles.
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Val412
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Taureau Localisation : Roanne
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mer 22 Mar 2017 - 7:03

A La date des faits (ou il y aurait une victime qui ce se ferais fais attaquer) n est vous pas en mesure d apporter la preuve que ça ne pouvais pas être votre chien?Présence d une personne extérieure qui a vu votre chien chez vous ?
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mar 9 Mai 2017 - 10:37

Ça avance doucement ....
Après avoir trouvé un nouvel avocat, avec qui j'ai eu un RDV de 30 minutes (top chrono) trois semaines avant ma convocation devant la cour d’appel du tribunal correctionnel, je me suis dit c'est foutu. Par ce que trente minutes pour expliquer tout ce qui c'est passé depuis plusieurs années, c'est pas possible Suspect . Le dossier est très épais , alors j'ai tout enregistré sur une clé USB, que j'ai donné à mon avocat le jour du seul et unique RDV.
C'est avec une grosse boule au ventre que je me suis présentée devant les juges (oui, il y en avait deux).
Après avoir attendu 3 h et demi, je juge de la coure d'appel m'accuse de blessures volontaires causés par mon chien ayant entraîné un ITT (Interruption Temporaire de Travail), et divagation de chiens dangereux. Là j'ai voulu disparaître, à chaque convocation le délit en de plus en plus lourd.
Mon avocat donne un dossier au juge de la partie civile, et prend la parole. Une véritable furie cet avocat Shocked
Il a complètement démonté la crédibilité de la soit disante "victime", déjà sur les blessures : dermabrasion du genou (c'est une égratignure de la peau, comme celle d'un enfant qui se rappe le genou dans la coure d'école), Et l'ITT a été fait quatre jours après la date de l'incident avec mon chien.
Le juge de la partie civile, ne voit pas la raison de ma présence devant le tribunal, car je suis tout à fait en règle avec la loi sur la détention d'un chien catégorisé (rottweiler), et qu'il n'y a rien à reproché sur mes clôtures (photos).
Mon avocat présente à la coure plusieurs attestations de personnes du secteur canin (2 vétos, 1 toiletteur, 2 éducateurs canin, 2 présidents de club canin, 1 véto comportementaliste et la présidente du la SPA du Cher) pour démontrer que mon chien n'est absolument pas méchant de plus la soit disante "victime" aurait frappé mon chien à grands coups de points sur le museau (c'est ce qui est marqué sur sa déposition) sans pour autant que ma chienne riposte.
Le juge de la cour d'appel m'a demandé ce que je voulais, et pourquoi j'avais fait appel, je lui ai répondu que je ne souhaite pas que ma chienne me soit retirée.

Verdict.....  
Il faudra encore attendre la prochaine audience du 1 juin 14 h pour connaitre la décision définitive des juges. pale
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bucheron
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mar 9 Mai 2017 - 11:27

on attend avec toi.
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mairesse annie
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mar 9 Mai 2017 - 11:30

Tout mon soutien et je souhaite de tout coeur, cette fois-ci, que la cour prendra une décision en ta faveur...

J'imagine combien tous ces moment doivent être pénibles... Alors de gros bisous par la pensée et caresses à la Belle fifille et aux autres bien entendu !!!
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anipatchen
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mar 9 Mai 2017 - 11:37

On attend avec toi !!!D'après ce que tu racontes j'ai bon espoir !!!!! sunny bisou19
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mar 9 Mai 2017 - 20:40

Merci à tous bisou19
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alezan
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Mar 9 Mai 2017 - 22:00

bisou19 allez courage.
moi qui suis dans un prud’homme je sais combien c'est dure les procès etc.
de tout coeur avec toi.
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 9:55

Bon et bien voilà ....
Le verdict est tombé, ma chienne reste avec moi, et j'ai une amande de 450 € avec un sursit de 5 ans.
Là j'ai pas compris Shocked
Sur la déposition de la "victime" est écrit qu'elle c'est mise à genou pour frapper à grand coup de point sur la tête de mon chien. Ce qui explique la blessure au genou.
Et que ma chienne est sortie au moment où ces gens sont passés devant chez moi.

Donc je suis coupable de blessures involontaires avec un chien dangereux en divagation.
Maintenant j'ai un casier de niveau 1 Crying or Very sad
interrogation01 là faut qu'on m'explique !
Ma chienne n'a mordu personne, sur les photos la blessure sur le genou ne ressemblait absolument pas à une morsure.
La "victime" à quand même mit 4 jours avant d'aller se présenter au urgence.
Alors j'ai décidé de faire un grand totem et de le planter dans mon terrain, bien visible de la rue, un peu comme celui là Wink
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alezan
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 10:44

Boreray a écrit:
Bon et bien voilà ....
Le verdict est tombé, ma chienne reste avec moi, et j'ai une amande de 450 € avec un sursit de 5 ans.
Là j'ai pas compris Shocked
Sur la déposition de la "victime" est écrit qu'elle c'est mise à genou pour frapper à grand coup de point sur la tête de mon chien. Ce qui explique la blessure au genou.
Et que ma chienne est sortie au moment où ces gens sont passés devant chez moi.

Donc je suis coupable de blessures involontaires avec un chien dangereux en divagation.
Maintenant j'ai un casier de niveau 1 Crying or Very sad
interrogation01 là faut qu'on m'explique !
Ma chienne n'a mordu personne, sur les photos la blessure sur le genou ne ressemblait absolument pas à une morsure.
La "victime" à quand même mit 4 jours avant d'aller se présenter au urgence.


Shocked Shocked Shocked

je suis dégoûté.... en France la justice toujours pour les même quand on voit les racailles qui font vraiment tout et n'importe quoi chez nous dans le sud, jamais condamner à rien.

Tu fais appel ?
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 10:58

alezan a écrit:



Shocked Shocked Shocked

je suis dégoûté....  en France la justice toujours pour les même quand on voit les racailles qui font vraiment tout et n'importe quoi chez nous dans le sud, jamais condamner à rien.

Tu fais appel ?

Et bien j'ai déjà fait appel , et c'est la réponse de cet appel.
Par ce qu'au premier jugement je devais payé une amande, et abandonner ma chienne à la fourrière (elle aurait été très certainement euthanasiée dans l'heure qui suit, vu que c'était une décision de justice).
Au moins maintenant ma chienne reste en vie et surtout avec moi, c'est déjà ça.
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mairesse annie
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 11:58

Oh que je suis contente pour toi que tu puisses garder ta fifille auprès de toi ! cheers

Bien sûr, il y a l'amende et c'est malgré tout très injuste, mais j'imagine ton bonheur de pouvoir garder ta chienne en vie et près de toi............
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 14:02

mairesse annie a écrit:
Oh que je suis contente pour toi que tu puisses garder ta fifille auprès de toi ! cheers

Bien sûr, il y a l'amende et c'est malgré tout très injuste, mais j'imagine ton bonheur de pouvoir garder ta chienne en vie et près de toi............

Oui c'est vrais Annie, le plus important est que ma louloute reste avec moi Wink
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anipatchen
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 16:05

Ohlala que je suis contente pour toi et ta louloute !!!!!!! sunny mouton4

Et pour le reste tant pis, ces gens mauvais auront eu cette triste et misérable victoire sur toi. Mais ils n'auront pas eu l'essentiel mouton2 .

Le fait que ta chienne puisse être reconnue comme pouvant continuer à vivre avec toi est un  message fort de la part du juge : le chien n'est pas dangereux et n'a rien fait de mal ! Mais j'imagine qu'au regard strict de la procédure il ne devait pas être possible, sans nouveaux éléments, de faire tomber le reste.


Alors moi je te propose un magnifique panneau sculpté du genre : "Attention chien gentil , vous n'aurez pas sa peau " geek
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alezan
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Ven 2 Juin 2017 - 20:23

Boreray a écrit:
mairesse annie a écrit:
Oh que je suis contente pour toi que tu puisses garder ta fifille auprès de toi ! cheers

Bien sûr, il y a l'amende et c'est malgré tout très injuste, mais j'imagine ton bonheur de pouvoir garder ta chienne en vie et près de toi............

Oui c'est vrais Annie, le plus important est que ma louloute reste avec moi Wink

+1 c'est le plus important. mais ce qui me gène (ou qui m'énerve) c'est l’inscription au casier judiciaire alors que tu n'a rien fait.
mais bon :elle reste avec toi  bisou19
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Sam 3 Juin 2017 - 10:14

anipatchen a écrit:
Ohlala que je suis contente pour toi et ta louloute !!!!!!! sunny mouton4

Et pour le reste tant pis, ces gens mauvais auront eu cette triste et misérable victoire sur toi. Mais ils n'auront pas eu l'essentiel mouton2 .

Le fait que ta chienne puisse être reconnue comme pouvant continuer à vivre avec toi est un  message fort de la part du juge : le chien n'est pas dangereux et n'a rien fait de mal ! Mais j'imagine qu'au regard strict de la procédure il ne devait pas être possible, sans nouveaux éléments, de faire tomber le reste.


Alors moi je te propose un magnifique panneau sculpté du genre : "Attention chien gentil , vous n'aurez pas sa peau " geek

Et bien il existe une pancarte sur mon IMMMMMence portail où il est écrit "Attention aux chiens" (fabrication maison, bien sur, avec des chiens peints façon Tex Avery Wink  )
C'est par ce que les chiens sont dangereux, c'est tout simplement par ce que j'en est un comme ça....
Le plus simple pour comprendre c'est une photo rire01
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Quand Poupy est arrivé à la maison à l'âge de 3 mois et demi, il ne pesait que 650 grammes et se tenait aisément dans une grande tasse, maintenant il est adulte , il tient dans un bol Razz
La pancarte, c'est surtout pour ne pas marcher dessus rire01
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Sam 3 Juin 2017 - 10:17

alezan a écrit:


+1 c'est le plus important. mais ce qui me gène (ou qui m'énerve) c'est l’inscription au casier judiciaire alors que tu n'a rien fait.
mais bon :elle reste avec toi  bisou19

Oui, moi aussi je ne comprend pas, pourquoi ce casier !!!!
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mairesse annie
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Sam 3 Juin 2017 - 11:02

Oh qu'il est mignon de petit bout !!!
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Patgen
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Sam 3 Juin 2017 - 14:23

tout à fait terrifiant !!! rire01
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anipatchen
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Sam 3 Juin 2017 - 18:06

Un beauceron arlequin miniature mouton4 !!!!!!!

Vraiment trop craquant
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Sam 3 Juin 2017 - 23:55

bisou19
Ravie que cela se termine enfin!

Désolée pour le jugement qui est injuste, mais mieux vaut cette injustice qu'une pire...
(comment puis-je seulement écrire cela???)

Vraiment ravie!
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Dim 4 Juin 2017 - 10:19

Bar'Quête a écrit:
bisou19
Ravie que cela se termine enfin!

Désolée pour le jugement qui est injuste, mais mieux vaut cette injustice qu'une pire...
(comment puis-je seulement écrire cela???)

Vraiment ravie!

Oui, je comprend bien ton message.
Le pire pour moi aurait été de perdre ma chienne.
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Boreray
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Dim 4 Juin 2017 - 13:23

anipatchen a écrit:
Un beauceron arlequin miniature mouton4  !!!!!!!

Vraiment trop craquant

Non non Anipatchen Shocked
c'est un danois bleu-merle miniature.
le voilà en photo avec un danois lors d'une expo canine
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]  rire01
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Bar'Quête
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Scorpion Localisation : Sud Ouest
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Dim 4 Juin 2017 - 21:10

rire01

Exceptionnel!!!
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anipatchen
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   Lun 5 Juin 2017 - 0:17

Ah ben oui y'a pas photo c'est bien un Danois ...Miniature Razz rire01 Razz rire01
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MessageSujet: Re: Avocat compétent en droit administratif.   

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