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 En voiture Simone!

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Dominique
zézé
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AuteurMessage
bucheron
Berger
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MessageSujet: Re: En voiture Simone!   En voiture Simone! - Page 2 EmptyMer 30 Aoû 2023 - 15:18

Tout dépend de ce que tu as fait précédemment comme papiers vis à vis de l'administration...

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Jal




Lion Localisation Vesoul Emploi/loisirs Particulier

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MessageSujet: Re: En voiture Simone!   En voiture Simone! - Page 2 EmptyMer 30 Aoû 2023 - 16:03

En fait j'ai fait un document de transport et enregistrer les brebis auprès de l'Ede il y a 2 ans quand je les ai récupérées d'une ferme. Depuis je n'ai plus rien fait que la prophylaxie l'an dernier.

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bucheron
Berger
Berger




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MessageSujet: Re: En voiture Simone!   En voiture Simone! - Page 2 EmptyVen 1 Sep 2023 - 14:54

Bah, en fait, je pense que tu ne risques rien administrativement puisqu'il semble que tu as tout fait comme il faut.

Il te reste à donner un coup de fil pour signaler à l'EDE 70 ton arrivée sur leur territoire et un autre pour ton départ dans ton département d'origine. Mais à mon sens, vu qu'il n'y a pas eu d'action commerciale, que les moutons n'ont pas changer d'élevage (c'est l'élevage qui a déménagé) , tu n'avais pas plus de papiers à faire que lorsque tu changes de parc ou que tu emmènes tes animaux chez le veto. En plus, si tu les contactes pour régulariser la situation, je vois mal qu'ils entrent en répression.

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alezan
Fidèle au troupeau
Fidèle au troupeau
alezan


Taureau Localisation paca(83) Emploi/loisirs

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MessageSujet: Re: En voiture Simone!   En voiture Simone! - Page 2 EmptyLun 4 Sep 2023 - 16:30

bucheron a écrit:
Bah, en fait, je pense que tu ne risques rien administrativement puisqu'il semble que tu as tout fait comme il faut.

Il te reste à donner un coup de fil pour signaler à l'EDE 70 ton arrivée sur leur territoire et un autre pour ton départ dans ton département d'origine. Mais à mon sens, vu qu'il n'y a pas eu d'action commerciale, que les moutons n'ont pas changer d'élevage (c'est l'élevage qui a déménagé) , tu n'avais pas plus de papiers à faire que lorsque tu changes de parc ou que tu emmènes tes animaux chez le veto. En plus, si tu les contactes pour régulariser la situation, je vois mal qu'ils entrent en répression.

je pense exactement comme bucherons... je vois pas ce qu'il aurait a te reprocher.

tu peux les appeler sans soucis d'après moi. tu ne leur dit rien d'autre que mon élevage a démanger que dois-je faire pour faire les démarche pour vous signaler le déménagement.

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